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Version : 6 juin 2026

Éditeur du site

Le site queer-donors.com est édité par :

William Smith EI — entrepreneur individuel
8 bis Rue Abel, 75012 Paris, France
SIRET : 847 789 195 00033 (SIREN : 847 789 195)
Activité libérale : accompagnement psychologique (counselling / psychopraticien)
Courriel : [email protected]
Téléphone : +44 (0)7394 421 596 / +33 (0)6 95 04 05 95

En tant que profession libérale, l'éditeur n'est pas inscrit au Registre du commerce et des sociétés (RCS).

Directeur de la publication

William Smith.

Hébergeur

Le site est hébergé sur Cloudflare Pages, fourni par :

Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com

Nature du site

queer-donors.com est une ressource gratuite et non commerciale, proposant de l'information générale et un soutien entre pairs destinés aux personnes queer ayant fait un don d'ovocytes ou de spermatozoïdes, ou ayant porté une grossesse pour autrui (gestation pour autrui).

Ce site ne fournit aucun service de thérapie, de conseil médical ou juridique, et aucun bien ou service n'y est vendu. Les contenus sont publiés à titre d'information générale et de soutien uniquement (voir les Conditions d'utilisation).

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Propriété intellectuelle

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Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français, sous réserve des protections impératives dont bénéficient les consommateurs dans leur pays de résidence.

Version anglaise de courtoisie disponible. La version anglaise (Legal Notice) est une traduction de courtoisie.